100 000 euros pour un jardin secret : et nous alors ?

Un article de Mediapart met en lumière une affaire quelque peu édifiante concernant le maire de notre ville, Philippe Juvin : ce dernier s'est auto-attaqué et a empoché 100 000 euros ! 
Tout ça parce qu'une résidence de la Franco-suisse faisait perdre de la valeur à sa demeure. Rendez-vous compte, chers administrés, ou plutôt administrés chéris, puisque le maire l'assume, il "est amoureux de la Garenne-Colombes".


On peut le comprendre, il se fait du fric sur son dos !
La source ? Ici

On pensera au voisinage du chantier Médéric, qui ont subi depuis des années :
- une pollution dangereuse
- une détérioration de sa qualité de vie
- l'indifférence hautaine, voire les frais d'une mairie ayant des préoccupations plus lucratives.

Un petit air de Toscane au Village

Ronchon, le blog ? Pas du tout ! Pour preuve, ce petit article, qui fleure la sève et l'espérance. 

Eh, oui, nos haies trouées et griffues d'arbres morts ont été arrachées aujourd'hui, laissant place à une série de jeunes arbustes fringants. Ces derniers devraient être plantés demain.

Une consolation pour chacun, secoué par l'enquête publique qui atteste combien nous avons fait grandir nos enfants sur des terres polluées.



Allez, nous ne sommes que passants entre les arbustes, réjouissons-nous simplement du présent...

Adieu fraises, choux et petit pot de basilic !

Zoom sur les servitudes d'utilité publique

"Les servitudes constituent des charges existant de plein droit sur des immeubles (bâtiments ou terrains), ayant pour effet soit de limiter, voire d'interdire, l'exercice des droits des propriétaires sur ces immeubles, soit d'imposer la réalisation de travaux. Il existe différentes catégories de servitudes pouvant affecter l'utilisation du sol". 

"La loi du 22 juillet 1987 permet la possibilité d’instituer des servitudes d’utilité publique dans les zones à risques afin de diminuer autant que possible les populations exposées. Les Servitudes d’Utilité Publique sont des limitations administratives du droit de propriété et d’usage du sol. Le préfet et les maires recherchent un compromis entre la nécessité de préserver le développement communal et la prise en compte du risque.
Elles sont visées par l’article L126-1 du Code de l’Urbanisme. Mises en œuvre par les Services de l’Etat, elles s’imposent aux autorités décentralisées lors de l’élaboration des documents d’urbanisme. Il y a obligation pour le POS/PLU de respecter les Servitures d’Utilité Publique.
La note réalisée par les experts Preventimmo permet de faire le point sur les éventuelles servitudes d’utilité publique qui limiteraient le droit de propriété et d’usage du sol. Les servitudes d’utilité publique sont classées selon 4 catégories :

• Conservation du patrimoine
• Ressources et équipements
• Défense Nationale
• Sécurité et santé publique"        
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  Cadastre de notre résidence et du voisinage immédiat

  
  

  Ce plan ne présente pas les parcelles : R98 - R143 - R144 - R156 - R157 - R 158 - R163 - R164.
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• Les servitudes d’utilité publique, alternative à la dépollution ?

  En France, la réhabilitation d’un site pollué par l’exploitation d’une installation classée est fixée par le préfet en fonction de l’usage futur du site. Afin de garantir dans le temps un usage de cette zone compatible avec les mesures de dépollution prises lors de sa remise en état, il est devenu fréquent de mettre en œuvre des restrictions d’usage sous forme de servitudes d’utilité publique.
  
  
  Les servitudes d’utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété et d’usage du sol. Elles entrainent soit des mesures conservatoires et de protection, soit des interdictions, soit des règles particulières d’utilisation ou d’occupation du sol.
  Le 16 décembre 2008, le Conseil d’Etat a rendu un arrêt qui valide implicitement la pratique des servitudes d’utilité publique (SUP) comme alternative à la dépollution d’un site. Autrement dit, un ancien site industriel peut demeurer pollué dès lors qu’il fait l’objet de restrictions d’usage de nature à permettre une utilisation compatible avec la pollution résiduelle.
  L’acquéreur d’un site pollué doit donc être extrêmement vigilant sur les restrictions d’usage imposées au terrain qu’il entend acheter.(pauvres gens qui ont acheté en nue-propriété, pauvres proprios de la Villa Médéric et des pavillons annexes qui cultivent leurs tomates bio et leur basilic chinois...
  I. Objet et modalités d’institution des SUP
  L’article L. 515-12 du code de l’environnement prévoit que des servitudes d’utilité publique peuvent être instituées sur des terrains pollués de façon à protéger les intérêts mentionnés à l’article L. 511-1 du code de l’environnement (dangers ou inconvénients pour le voisinage, la santé, la nature et l’environnement, etc.) ou permettre le respect de la sécurité et la salubrité publique. Ces servitudes peuvent ainsi :
   limiter ou interdire des modifications de l’état du sol (interdiction pure et simple de construire, impossibilité de destiner le site à un usage d’habitation, prescriptions techniques particulières pour la construction, les matériaux utilisés, etc.),
   limiter ou interdire des modifications de l’état du sous-sol (obligation de terrassement, interdiction des affouillements, interdiction d’utiliser l’eau provenant de la nappe phréatique, etc.)
   permettre la mise en œuvre de prescriptions relatives à la surveillance du site (mise en place de piézomètres pour surveiller l’évolution de la pollution, libre accès de l’exploitant à ces installations pendant toute la période de surveillance, etc.).
  Outre le terrain d’emprise d’une ancienne installation classée, les servitudes peuvent aussi s’appliquer sur les terrains voisins s’ils sont affectés par la pollution. Par exemple, l’obligation de surveillance d’une nappe phréatique ou les restrictions d’utilisation de celle-ci peuvent s’étendre au-delà du site industriel aussi loin et aussi longtemps que les effets de la pollution sont perceptibles.
  
  
  La procédure d’institution de ces servitudes est régie par les articles R.515-25 à R.515-31 du code de l’environnement. C’est le préfet qui est compétent pour les instituer, de sa propre initiative ou à la demande de l’exploitant ou du maire de la commune où sont situés les terrains. En l’état de la réglementation, le propriétaire d’un site pollué ne peut pas demander – s’il est différent de l’exploitant – l’institution de telles servitudes sur son terrain, ce qui parait étonnant dans la mesure où depuis la loi Bachelot du 30 juillet 2003 , le propriétaire d’un site sur lequel une installation classée a été exploitée est consulté, lors de la cessation d’activité de celle-ci, sur l’usage futur du site et le niveau de réhabilitation qui va être demandé à l’exploitant locataire. Le propriétaire d’un terrain pourrait donc tout à fait avoir un intérêt à agir en matière de SUP.
  
  
  A l’appui de sa demande, l’exploitant ou le maire (Come on, Docteur !) doit préparer un dossier sur lequel l’inspection des installations classées rend un rapport. Sur la base de ce rapport et après consultation de la direction départementale de l’équipement (DDE) et du service chargé de la sécurité civile, le préfet arrête un projet de servitudes.
  Ce projet de servitudes est communiqué à l’exploitant et au maire, puis soumis à enquête publique pendant un mois. La loi n°2009-526 du 12 mai 2009 est cependant venue alléger cette procédure puisque désormais, « lorsque le petit nombre des propriétaires ou le caractère limité des surfaces intéressées le justifie », le préfet pourra « procéder à la consultation écrite des propriétaires des terrains par substitution à la procédure d’enquête publique » (C'est pas notre cas). Une enquête publique n’est donc plus nécessaire lorsque la servitude concerne peu de propriétaires ou une emprise foncière limitée, c’est-à-dire dans la majorité des cas. (eh oui, on est quelques centaines à être concernés : des papys, des mamys, des femmes enceintes, des gens fragiles, des gens solides mais fragilisés, des enfants, des bébés... )
  
  
  L’inspection des installations classées, après consultation des différents services intéressés, établit ensuite un rapport sur les résultats de l’enquête et donne ses conclusions sur le projet. Ce rapport et ces conclusions sont soumis au CODERST (Conseil Départemental de l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques). Le demandeur et le maire de la ou des communes concernées peuvent se faire entendre par le Conseil.
  Enfin, le préfet fixe par arrêté le contenu des servitudes d’utilité publique, lequel est publié et notifié aux personnes intéressées.
  Les SUP sont annexées au Plan Local d’Urbanisme (PLU) et publiées au registre des hypothèques. Elles sont par ailleurs mentionnées dans le certificat d’urbanisme délivré par la mairie en cas de demande de constructibilité du terrain. Dans ces conditions, il est donc relativement aisé pour un acquéreur de savoir si le terrain qu’il entend acheter est grevé ou non d’une SUP.(malheureux acquéreurs, la mariée était trop belle)
  Des surprises peuvent cependant arriver, comme le révèle l’arrêt du Conseil d’Etat du 16 décembre 2008 précité.
  
  
  II. Risques et précautions à prendre par l’acquéreur d’un site pollué
  Le Conseil d'Etat rappelle en outre dans cet arrêt que la remise en état n’a pas pour objet de rétablir les lieux dans l’état qui était le leur avant le début de l’exploitation, ce qui impose à l’acquéreur, averti de ce qu’une installation classée a fonctionné sur le terrain, « de se renseigner sur sa contamination ». Autrement dit, la présence d’une pollution dans le sol est tout à fait possible et tolérée, le critère du niveau de dépollution étant l’atteinte d’un niveau permettant l’absence de risque pour la santé ou l’environnement . C’est pour cela qu’il n’existe pas en en droit français – à l’inverse d’autres pays comme la Belgique ou les Pays-Bas par exemple – de seuils de pollution : c’est l’usage auquel est destiné le terrain et le risque résiduel qu’il peut présenter qui conditionnent le niveau de dépollution.
  
  
  Ce faisant, le Conseil d’Etat semble aussi valider implicitement les servitudes d’utilité publique au titre des mesures de remise en état d’un site pollué. tation .
  Démuni lorsque son terrain est grevé d’une servitude d’utilité publique, le propriétaire peut cependant demander à l’exploitant de l’installation à l’origine de la pollution, dans un délai de trois ans à compter de la notification de la servitude, d’être indemnisé s’il démontre que la servitude lui cause un préjudice (Et comment on mesure tout ce que l'on a inhalé et intégré dans notre corps depuis toutes ces années ?(pauvres pauvres de locataires d'HLM). En cas de désaccord sur le montant de l’indemnité réclamée, le litige est tranché par le juge de l’expropriation.
  
   

L'affiche jaune d'utilité publique : enfin placardée !

 

 

 

Aujourd'hui ont été placardées des affiches jaunes, qui nous concernent tous ; que l'on soit de la Résidence de Gaulle-Médéric ou simplement habitant du périmètre de la Villa Médéric (vous savez, le chantier à la façade ouvrière), nous sommes tous concernés par l'impact de l'usine Chimicolor, qui oeuvra durant des décennies.

Retour sur ce petit coin, à l'esprit village, peu fréquenté par notre bon Docteur Juvin.

 

C'est évidemment gratifiant de voir l'alerte de Patrick Garnier et ses efforts têtus, mal analysés et bafoués par la Mairie, enfin pris en compte.

 

Bravo à lui, et maintenant, témoignons auprès du commissaire-enquêteur de ce que nous vivons. 

C'est bête, les élections municipales approchent et on a toutes les raisons de fulminer devant la passivité de notre mairie, sourde à nos appels à l'aide.

Archive : lettre ouverte à monsieur le Maire, datée de 2015, restée sans réponse.
et par ailleurs, pour un dossier plus complet
https://collectifdegaullemederic.blogspot.com/2018/03/comment-mijoter-un-garennois-letouffee.html
https://collectifdegaullemederic.blogspot.com/2018/01/solvants-amiante-la-verite-sur-notre.html
https://collectifdegaullemederic.blogspot.com/2018/01/envoye-special-et-lesprit-des-solvants.html
Etc.

Collectif de Gaulle-Médéric

                                                                                

La Garenne-Colombes, le 18 décembre 2015

Lettre ouverte à Monsieur le Maire de La Garenne-Colombes

Monsieur,

Habitants d’un îlot de la ville localisé entre la rue Médéric et l’avenue du Général de Gaulle, nous sommes témoins depuis 2013 d’un chantier ordonné par l’agence d’architectes levalloisienne Carré d’Arch, sur le site de l’ancienne usine Chimicolor, qui réalisa une part de son activité de production d’adhésifs publicitaires et industriels in situ.

Les travaux ont été arrêtés du jour au lendemain, après l’alerte lancée par l’un de nous, attentif au respect du maintien des dimensions perpétuelles de l’allée Henriot, qui fut rétrécie par le montage invasif de palissades isolant le chantier.

Nous nous sommes réjouis de cet arrêt et l’avons attribué à notre mise en garde.  Notre surprise fut grande et prolongée car les travaux ne reprirent pas et personne ne s’intéressa à rétablir les dimensions réglementaires de l’allée Henriot, seul accès pompiers de notre lieu de vie. Nous étions sans doute candides et ignorions que la société Brézillon, en charge du chantier, était accompagnée dans ses activités de creusage d’une entreprise de remédiation qui releva des taux de pollution alarmants.

Ceux-ci contribuèrent sans doute à la pause prolongée du chantier  et au non rétablissement des dimensions légales de l’allée Henriot : nous supposons à ce point d’enquête que le calcul des décideurs fut de laisser les solvants remués par l’excavation d’une partie de la terre polluée se volatiliser gentiment, au nez des habitants du quartier, totalement isolés d’une problématique environnementale majeure.

Une simple recherche sur le web nous en apprend long sur le passif pollueur de Chimicolor dans Lyon, sur le site de Gerland qu’elle occupa entre 1963 et 1995 conjointement avec une station essence Total* : ont été retrouvés des déchets caractérisés dangereux, de type solvants halogénés dans les sols comme dans les nappes,  des PCB-PCT, particulièrement  toxiques, écotoxiques même en faible quantité, du cyanure, du plomb, des TCE et des hydrocarbures, plus imputables à Total.

En 2007, la construction du parking de Gerland a été arrêtée car de nouveaux sondages du sol mirent en évidence la présence de poches de gaz et de nappes d’hydrocarbures**sur le site de Chimicolor.

La pollution de Chimicolor sur Lyon a été jugée, dans l’enquête BASOL, imputable à son activité : préoccupant, non ? Mais revenons à  notre vie de quartier. L’antenne de production Chimicolor a fermé ses portes en août 2012, au terme de longues années d’activité.  

Aujourd’hui Chimicolor maintient deux sites, tous deux excentrés de toute zone d’habitat dense : en zones industrielles dans l’Indre (à Buzançais) et dans l’Ain (à Dagneux : tout près de Total et de Shell, décidément) ?

Tout récemment, le 30 novembre dernier, nous nous sommes réjouis de la reprise des travaux du 9-11, rue Médéric. Nous allions bénéficier, passé les désagréments sonores des marteaux-piqueurs et des allées et venues inhérentes au chantier, d’un nouveau voisinage, plus coquet… et surtout nous pensions sortir de cette friche industrielle qui nous marginalise et nous préoccupe, sans que notre maire n’apporte jamais de réponses à nos questions réitérées.

En fait, la société SITA remédiation du groupe SUEZ est intervenue durant ces quinze derniers jours afin de sonder le sol, d’estimer l’état de la terre, de procéder à une nouvelle excavation.  Son action a été accompagnée par celle du bureau d’études ERM, qui diagnostique les sites pollués. Les carottages ont été rassurants en premier lieu, puisqu’ils ont indiqué une présence très résiduelle des polluants qui avaient été trouvés avant l’arrêt des travaux : solvants et PCB-PCT.

Les experts estiment cette volatilisation incertaine, étant donné la nature du sol. Une étude approfondie va donc être lancée entre la mi-janvier et la fin juin, soit durant un semestre entier, par SITA remédiation, qui missionne une autre équipe chargée du « venting »  du sol (ou extraction sous vide) *** de manière plus profonde ; le sous-sol sableux doit avoir absorbé la pollution de Chimicolor.  Les vapeurs  chimiques seront traitées en surface par incinération ou charbon actif.

Selon ce que livreront les prochains carottages du sous-sol, serait décidé le plan de construction de la future résidence voisine.

Le charme de la Garenne-Colombes réside dans son esprit village. Plusieurs d’entre nous ont dans leurs connaissances des ex-futurs acquéreurs de la résidence initiale. La raison majoritairement invoquée par Carré d’Arch pour légitimer l’abandon du projet a été « l’effondrement partiel d’une façade… et (l)es risques d’ensevelissement mettant en danger les intervenants à l’acte de construire…  Le service d’urbanisme de la Mairie de la Garenne-Colombes nous a signifié, jeudi 10 juillet 2014, l’incompatibilité de notre permis de construire avec les travaux destinés à protéger la vie des ouvriers travaillant sur le chantier ».

Seul un témoignage bien renseigné au sein de notre Collectif mentionne l’évocation de risques réels de pollution.  Bref, les contrats de réservation ont été résiliés à la pelle… si vous le permettez.

Si nous prenons la peine de dérouler factuellement les événements, tels qu’ils se dessinent maintenant,  c’est pour enfin obtenir de la part de Monsieur le maire, le médecin urgentiste Philippe Juvin, une communication simple et claire à propos de ce scandale écologique, qui ne peut être étouffé au charbon actif. Le magazine de la Garenne-Colombes constitue un support idéal d’information rationnelle et juste. Les témoignages de SITA, d’ERM et de la DREAL, leur analyse des risques  réels connus concernant le venting, ainsi que des effets pour la santé des Garennois de la volatilisation partielle des solvants entre 2013 et 2014 composent des sujets primordiaux.

Nous aimerions également voir figurer un tableau prévisionnel des actions prévues par Carré d’Arch/La Garenne-Colombes/ SITA remédiation dans la réhabilitation de la zone polluée.

Il ne serait enfin pas superflu que notre maire fasse amende honorable et répare, par le dialogue, le mutisme qu’il appliqua  à chacune de nos interrogations toutes légitimes.

Vous remerciant de votre attention, et dans l’attente de votre clarification,

Collectivement vôtre,

Le Collectif de Gaulle-Médéric

 

Profession : poubelle man ou Quand les ordures sont au garde-à-vous

La gestion des déchets de notre résidence est problématique. Un seul homme est chargé de tracter à la force des bras de nombreux containers archi-pleins, à présenter sur le trottoir, s'il vous plaît dès potron-minet, bien alignés. Le précédent gardien y a usé ses cartilages et a connu une pré-retraite amère, son corps ne lui répondant plus.

Qui est prêt à sacrifier un homme sur le billot de nos ordures ?

Qui se battra pour que celui qui travaille si bien soit équipé enfin d'un tracteur de poubelles, qui lui éviterait de connaître lui aussi à moyen terme une incapacité de travail permanente ?

 Il paraît qu'avant l'industrialisation, la notion de déchet n'existait pas... aujourd'hui, la société du déchet trouve toute son expression dans notre résidence. Voyez plutôt.

Des voisins qui ne voient pas plus loin que leur bout de nez ont entassé leurs immondices

Petite conversation entre voisins
 - Nan c''est pas moi qui ai posé ces sacs et ces cartons !
- Vraiment ? Ben c'est M. Douzi qui va s'amuser...
- C'est le nouveau voisin qu'a un quatre-quatre ?
- Mais non, voyons, c'est le monsieur de service !
- Le monsieur de quoi ?
- Le grand monsieur, que tu croises en accompagnant tes petits à l'école ou bien qui balaie quand tu passes par l'allée et qui te salue en souriant gentiment !
- Ah ? Vraiment ? Oui... peut-être, maintenant que tu me le dis ! C'est le bon ami de la gardienne, alors ? !
- Mais non ! ça n'a rien à voir ! ... Oh toi alors !




La veille du 1er mai, une voisine nous transmettait cette vidéo édifiante, av. du Général de Gaulle, 22-24  :

Ce jour-là, le garage était totalement envahi d'autres poubelles...
Un travail énorme pour un homme de service qui doit être philosophe, s'il n'est pas devenu misanthrope.

Petite conversation entre voisins
- Argh ! Regardez dehoooors !
- C'était pareil hier soir dans le local à poubelles. J't'ai rien dit pour que tu n'ailles pas ranger. La dernière fois, tu as eu un lumbago, souviens-toi...
-  Mais c'est un scandale ! Que fait l'homme de service ?
- Ah, c'est pas lui qui a fait ça ! M. Douzi est loyal, impartial, intègre, discret et il travaille sans relâche !
- Mais c'est le septième continent qui est arrivé jusqu'ici ! Ah ! je suffoque ! Ma Ventoline !

L'odeur douceâtre des poubelles tièdes... tout un poème urbain

Petite conversation entre voisins 

- Salut, t'as vu les poubelles en bas ?

- M'en parle pas, et pourtant, M. Douzi a travaillé vendredi.

- M. Selmet s'était engagé à trouver une solution pour lui, non ?

- Oui, ça devait être fait, il y a quoi ? Deux ans ? 

- Facile ! Trois, même !

- Tu crois qu'on devrait en parler sur le blog ?

- Clairement ! HDS Habitat ne peut pas tolérer pareil traitement de ses salariés. Avec leur code de déontologie, notre message sera enfin entendu ! Go !!

 "L'engagement envers la santé et la sécurité au travail  et l'environnement est une responsabilité sociale fondamentale et une priorité pour l'Office".

Combien de tonnes par an pour le dos de l'homme de service ?

Mesdames et Messieurs de Hauts de Seine Habitat : quelle solution mécanique pouvez-vous mettre en route rapidement pour faciliter les conditions de travail de l'homme de services, qui s'il nous en rend d'inestimables, en subit directement les sévices ?

Hulk fête sa mère ? "saccage" au jardin

Récemment, les jardiniers missionnés pour désherber le jardin sont intervenus. Et le moins que l'on puisse dire, c'est qu'ils étaient zélés... au point d'arracher les plantations maison d'habitants vivant au rez-de-jardin.

Des mains vertes un peu trop radicales, qui ont arraché des plants de rose trémière, de fleurs diverses, et ont laissé la fétuque et  les pissenlits pour lot de consolation !

Hauts-de-Seine Habitat, informé de ce "saccage", s'est engagé à améliorer notre jardin commun. Merci !

La responsable des espaces verts de HDS Habitat devrait venir bientôt en délégation découvrir cet espace si précieux à notre environnement.
A cette occasion seront observés les végétaux morts, qu'ils soient en caisses ou dans les haies.
Leur remplacement suivra.
Egalement, le système d'arrosage automatique devrait être remis en route. Depuis plusieurs étés, il noyait l'allée plutôt que les plantes assoiffées qui la bordaient.

A cette occasion, il est bon de rappeler que les enfants sont heureux au jardin, où ils s'amusent et profitent des beaux jours. En revanche, ils doivent respecter l'intimité de leurs voisins et éviter d'aller à leurs fenêtres.
Les espaces pelouse interdite doivent être respectés au possible.
Les chiens ne peuvent pas s'ébaudir en liberté.
Un adulte doit toujours être près de l'enfant dont il a la charge.
Un enfant, s'il perd ses clés et pleure dans le jardin, car ses parents font autre chose, avant devra être aidé par un tiers.
Les enfants ne doivent pas enjamber les barrières qui séparent l'espace jardin de l'entrée du garage, allée Henriot, c'est dangereux pour eux.


Nous espérons donc que le passage de l'équipe Espace verts rétablira l'alimentation en eau des plantations.
En 2017,  le blog témoignait de l'assèchement des arbustes. Depuis, plusieurs ont disparu.

Enfin, nous rappelons à HDS Habitat qu'un locataire compte toujours sur le remboursement de ses frais de dératiseur engagés il y a deux ans, quand le chantier à côté déménageait ces sacrés rongeurs.

Express : Le receveur de douche va être installé

Bonne nouvelle : HDS Habitat a entendu notre double message et a prévenu E., dont la salle de bain est en chantier depuis des mois. Les travaux reprennent en fin de mois et tout rentrera dans l'ordre, dans le respect des conditions de vie du locataire.

 

Nous remercions le directeur de proximité et son équipe,  pour sa réactivité suite à notre Supplique.

Nous ne manquerons pas de tenir notre lectorat au courant de l'évolution de ce chantier, et invitons chacun à communiquer ses soucis, s'ils durent plus que "la normale".

Nous espérons que cet exemple de feed-back servira à la Mairie de La Garenne Colombes, lui donnera envie de participer à une véritable vie citoyenne, dans un Etat de droits. 

Nous remercions Patrick Garnier, locataire de la résidence, dont l'empathie et l'écoute ont permis de faire bouger les choses.